Édition du site internet
Le site web www.la-contemporaine.fr (ci-après « le Site ») est la propriété de La Contemporaine Imprimeur au capital de 27 750 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro Nantes B 811 145 564, dont le siège social est situé au 11 RUE EDOUARD BRANLY 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32811145564.
Directeur de la publication du Site et responsable de la rédaction : Alexandre Raud.
Contact :
Tél. : +33 2 51 13 50 50
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Création du site internet
SARL IDENTITÉS NOMADES
Dénomination commerciale : Sur Ton 31
17 rue Océane – CS 20316
44803 Saint-Herblain cedex
Catégorie : Culture
Code APE : 7410Z (activités spécialisées de design)
SIRET : 80882872700046
RCS : Nantes 808 828 727
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Immatriculation : 15-01-2015
Capital social : 4 000,00 €
Hébergement du site internet
Crédit photos
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- questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Alexandre RAUD – contact(at)la-contemporaine.fr
- fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Stéphane LEROUGE – contact(at)la-contemporaine.fr
PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT
Hébergement du site :
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site www.la-contemporaine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.la-contemporaine.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site www.la-contemporaine.fr est mis à jour régulièrement par Alexandre RAUD. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
LIMITATIONS DE RESPONSABLITÉS
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Respect des lois en vigueur
Déclaration CNIL
Données statistiques : traçabilité et profilage
DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
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- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- mention obligatoire : « © LA CONTEMPORAINE IMPRIMEUR – www.la-contemporaine.fr – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
- insertion d’une icône représentant le site internet
Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : « © LA CONTEMPORAINE IMPRIMEUR – www.la-contemporaine.fr – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
RESPONSABILITÉ FACE AUX LIENS VERS D’AUTRES SITES
Le site www.la-contemporaine.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
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